Propriété intellectuelle
Alors que le projet de métavers européen est en gestation, porté par l’angle de la souveraineté européenne, on devine que le droit de la propriété intellectuelle ainsi que les questions réglementaires qui se posent nécessairement par le lien fort qui existe entre un lieu physique et son clone digital seront au cœur du sujet. Illustration avec une vente aux enchères organisée par la ville de Cannes.
Analyse et perspectives
Alors qu’une loi autorisant la vente d’actifs incorporels était sur le point d’être votée, l’irruption de la pandémie a repoussé cette loi. Simultanément, l’univers des cryptomonnaies et des NFTs a connu un essor très important. Quel rôle les maisons de ventes peuvent-elles avoir sur ce marché et plus généralement dans les actifs immatériels ?
Analyse juridique
Les collectionneurs d’art qui souhaitent investir sur le marché en pleine expansion des NFTs (« Non-Fungible Tokens ») peuvent se trouver désarçonnés face aux modalités d’imposition des cessions ultérieures. À ce jour, les NFTs sont dans un no man’s land juridique. Toutefois, des pistes de réflexion sont envisageables pour dessiner les contours d’une fiscalité applicable.
Les aspects juridiques et techniques sont présentés de manière accessible à tous par une vidéo puis un exemple de certificat est présenté.
Conseil juridique
Le marché des voitures de collection connaît un essor important ces dernières années, notamment aux enchères. Bruno Almouzni, Commissaire de justice à Rambouillet, précise pour le candidat à l’acquisition d’un tel véhicule les points de vigilances face aux risques spécifiques d’un tel type de véhicule.
Portraits
Neuf artistes ont accepté de nous suivre accepté de nous suivre dans cette vente d’un genre nouveau et nous ont guidé en partie la structuration de l’ensemble par leur point de vue original et toujours pertinent. Présentation de chacun d’entre eux par ordre alphabétique.
Comprendre
Réalisée sous forme de vidéo, cette FAQ répond aux interrogations que se posent les acheteurs potentiels de cette nouvelle classe d’actifs artistiques.
